Isabelle Masse


Autre nom possible de la personne recherchée:
ISABELLE Reynard Masse-Reynard Isabelle Piérard Isabelle Ausset
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès direct en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050375602(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202420/10/2024
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès direct en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050055435(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 202428/07/2024
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès direct en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000049861910(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 202403/07/2024
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès direct en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000049375582(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202407/04/2024
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès direct en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048374055(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 202308/11/2023
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000048088740(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202320/09/2023
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000046350659(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202202/10/2022
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000046061799(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 202220/07/2022
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000045733992(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 202203/05/2022
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044890634(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 202209/01/2022
De: Isabelle MASSE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044014938(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjointe au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043679062(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 202120/06/2021
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjoint au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043081088(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202131/01/2021
De: MASSE Isabelle
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale (année 2020)
LISTE PRINCIPALE
Groupe:
Police nationale (année 2020)
INTC2004496A(source BOMI)
inscription
15 Juillet 202015/07/2020
De: Isabelle MASSE
commandant de police, adjoint au chef de la section du traitement des droits d'accès et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039256616(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201923/10/2019
De: Masse Isabelle
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2018
INTJ1826261S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: MASSE Isabelle
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon or
medaille_securite_interieure="or"
INTK1812725A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Masse (Isabelle)
adjudante-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Masse Isabelle
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702160S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Masse Isabelle
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610849S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Masse Isabelle
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517108S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: MASSE (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Masse (Isabelle)
Objet:
interne
Subdivision Brest
Discipline : gynécologie médicale
Groupe:
Subdivision Brest
JORFTEXT000000464596(source JORF)
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Masse (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.